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Commune : Le Creusot

Theme : Citoyenneté

04/10/2006


Alors que la loi n’impose pas aux communes de moins de 80 000 habitants de créer des instances de concertation des habitants, la municipalité du Creusot a choisi de mettre en place des Conseils d’habitants permettant aux Creusotins de s’exprimer sur les projets initiés par la ville et aussi de faire leurs propres propositions. Lieux de discussions, les Conseils d’habitants, aux côtés du Conseil municipal, sont conçus comme de nouveaux lieux de respiration pour la démocratie.


Renforcer la participation
Les Conseils d’habitants sont des instances de concertation et d’association de la population à la décision publique locale, qui poursuivent trois objectifs :
- favoriser la participation des habitants au processus de démocratie
locale ;
- faire des habitants des acteurs de leur quartier et de la commune ;
- développer les rapports entre le Conseil municipal et les habitants pour renforcer la concertation et la participation à l’exercice de la
démocratie locale.

Chaque Conseil d’habitants est composé de trois collèges. Un collège d’élus, un collège d’associations représentatives et un collège d’habitants. La désignation de ce dernier est réalisée par tirage au sort.
Décidé par le Conseil municipal dès l’institution des Conseils d’habitants, ce mode de désignation permet d’associer non seulement les habitants toujours prêts à s’investir dans la vie locale, mais aussi ceux qui sont moins impliqués dans les associations. La liste sur laquelle est opéré le tirage au sort inclut les ressortissants des pays de l’Union européenne. Un appel à candidature permet de désigner les ressortissants des autres pays.
Les membres des Conseils d’habitants ont un « mandat » de deux ans, une durée qui permet de construire progressivement des propositions collectives et de les mobiliser autour d’un projet durable.


Dialoguer pour améliorer
Chaque Conseil d’habitants s’organise librement par un règlement intérieur soumis pour avis au Conseil municipal.
Les Conseils d’habitants fonctionnent en deux temps. Les groupes de travail permettent aux habitants et aux représentants d’associations d’échanger entre eux, de choisir librement les sujets auxquels ils souhaitent réfléchir. Ils peuvent convier des « experts » extérieurs pour les éclairer. D’autre part, les séances plénières, présidées par un élu désigné par l’assemblée délibérante, sont l’occasion d’un dialogue avec la municipalité.

Les échanges entre les membres d’un Conseil d’habitants permettent de faire émerger des propositions qui contribuent à l’amélioration de la vie de l’ensemble des Creusotins. Ces propositions sont ensuite transmises au Conseil municipal qui décide ou non de les suivre, mais qui justifie toujours sa décision.

Plusieurs projets ont vu le jour grâce au travail des Conseils d’habitants : réaménagement d’une esplanade (zone 30 et couloir de bus scolaires), création de nouvelles rues (tracé et choix des noms), installation d’aménagements dans le Parc de la Verrerie, etc.
L’expérimentation progressive se poursuit avec la création prochaine d’autres Conseils d’habitants qui permettront à terme de couvrir l’ensemble de la ville.