ONDES
URBAINES

Ondes moyennes n°489 -

Banatic


Base nationale d'informations sur l'Intercommunalité en France, Banatic, permet d’avoir accès aux informations concernant l’intercommunalité. Les données portent sur tous les groupements de collectivités territoriales, qu'ils soient à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU), Communauté d'Agglomération (CA), Communauté de Communes (CC), Syndicat d'Agglomération Nouvelle (SAN), ou sans fiscalité propre : Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU), Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM), Syndicat Mixte fermé (SM fermé), Syndicat Mixte ouvert (SM ouvert).
Les informations  présentées concernent le périmètre, le mode d'organisation et de financement ainsi que les compétences.
Banatic est mise à jour trimestriellement.

www.banatic.interieur.gouv.fr

n°489

01 Déc 2009

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Directeur de la publication
Président : Gil Avérous

Directeur de la publication
Jean-François Debat

Rédacteur en chef
Guillaume Ségala

Rédaction
Céline Juteau, Armand Pinoteau, Margaux Beau, Arthur Urban

Secrétariat
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