ONDES
URBAINES

Ondes urbaines n°394 -

Achats publics de livres : publication de la nouvelle édition du Vade-mecum



En décembre dernier, le ministère de la Culture annonçait la mise en place d'une feuille de route destinée à développer les compétences des acteurs de la commande publique de livres, qu'il s'agisse des collectivités (bibliothèques, services acheteurs et juridiques, élus), des librairies ou des structures interprofessionnelles. Dans le cadre de cette feuille de route, le ministère de la Culture propose une version actualisée de deux documents pédagogiques dont l'ambition est d'accompagner pas à pas tout acheteur public de livres. Le premier de ces documents est le Vade-mecum de l'achat public de livres à l'usage des bibliothèques. Désormais bien connu des bibliothécaires, ce guide, dont la dernière édition date de 2018, vise à éclairer les acheteurs publics sur les difficultés inhérentes à la mise en œuvre des règles d'attribution des marchés publics dans un secteur où la réglementation rend inopérants les mécanismes habituels de différenciation des offres par les prix. Prenant en compte les références au code de la commande publique de 2019, cette nouvelle édition entend répondre de manière plus claire et précise à des problématiques récurrentes (comment estimer le montant de son besoin ? comment se repérer dans les différentes procédures ? comment choisir les critères d'attribution ?...), mais aussi émergentes (peut-on concilier considérations environnementales et marchés publics de livres ? quelle législation encadre l'achat public de livres d'occasion ? comment faire lorsque le prix du livre évolue durant la période d'exécution du marché ?...).

Lire le Guide

n°394

23 Juin 2023

2






Partager sur :



Directeur de la publication
Président : Gil Avérous

Directeur de la publication
Jean-François Debat

Rédacteur en chef
Guillaume Ségala

Rédaction
Armand Pinoteau, Margaux Beau, Arthur Urban, Anaëlle Chouillard

Secrétariat
Anissa Ghaidi